Si les Arméniens ont, hélas, une certaine habitude des procès qui leur sont intentés, ils doivent rarement se défendre des attaques d’un autre Arménien. D’une star du barreau californien de surcroît, connu mondialement pour avoir représenté, par exemple, Michael Jackson, Winona Rider ou les frères Menendez. Mark Geragos avait donc fait le déplacement jusqu’à Paris pour témoigner à ce procès qui s’est déroulé le mardi 29 septembre devant la 17e chambre correctionnelle du Tribunal judiciaire de Paris. L’autre particularité de cette journée tient en la nature des faits – diffamation – qui sont reprochés à Nouvelles d’Arménie Magazine accompagnés de la somme de 65 000 euros de dommages et intérêts et frais réclamés. Autant demander à Ara Toranian visé par la plainte en qualité de directeur de la publication de Nouvelles d’Arménie Magazine, de mettre définitivement la clé sous la porte. Une nouvelle dont Maxime Gauin, célèbre négationniste du génocide arménien et que l’accusation a cité comme historien dans ses pièces – hic ! – ne pourrait que se réjouir lui qui n’a jamais gagné un seul procès contre le magazine. C’est dans cette ambiance un peu étrange, déroutante même, que s’est déroulée cette audience qui a duré sept heures.
D’abord, les faits incriminés. Un article de NAM adaptant en quatre pages la retentissante enquête de cinquante-huit pages publiées en mars 2022 par le Los Angeles Times sur la gestion des 37,5 millions de dollars obtenus auprès de New York Life et d’AXA au nom des assurés arméniens victimes du génocide et de leurs descendants.
Cette enquête, réalisée par les journalistes Harriet Ryan et Matt Hamilton, tous deux lauréats du Prix Pulitzer, à partir notamment de nombreuses pièces judiciaires, avait mis au jour de graves irrégularités dans la distribution de certains fonds : 92 % des demandes concernant AXA rejetées, versements à des demandeurs fictifs, sommes destinées à des institutions religieuses dont celles-ci affirmaient n’avoir jamais vu la couleur, ou encore interrogations sur la destination de certains fonds.
L’affaire était suffisamment sérieuse pour que plusieurs parlementaires américains réclament des investigations et que le State Bar of California ouvre ensuite une enquête sur Mark Geragos et Brian Kabateck, tout en rappelant leur présomption d’innocence. C’est donc tout ce travail de plusieurs mois, fait minutieusement par des pointures de la presse outre-Atlantique dont NAM a tenté de se faire l’écho. Un procédé banal dans la presse magazine française qui adapte régulièrement des enquêtes ou des reportages de la presse étrangère en citant sa source. Mais ce qui est permis aux médias dans l’hexagone ne semble pas acceptable aux yeux de Mark Geragos qui conteste le fond et la forme. Rien que cela !
Après lecture de l’acte d’accusation par la présidente du tribunal, la défense représentée par Maître Richard Malka et Maître Viégas a demandé qu’une exception de nullité soit prononcée. Demande bien évidemment contestée par une des deux avocates de la partie civile qui a enchaîné sur un débat très technique.
Ara Toranian a ensuite été invité à la barre. « Je me bats depuis plus pour de 50 ans pour la reconnaissance de ce génocide qui a fait un million et de demi de morts, contre le négationnisme d’Etat de la Turquie, pour sa défense de la vérité, de la justice, des droits du peuple arménien, spolié et toujours en but à ce que l’historien Vincent Duclert appelle un processus de génocide long, a-t-il expliqué.
Je suis directeur de la publication et coprésident du CCAF. Faut-il le préciser ? Cet engagement au CCAF est bénévole. Aucun salaire, aucune note de frais. (…) Idem pour Sam Schnorokian, militant bénévole de la cause arménienne, réputé pour intégrité. Membre du conseil de Surveillance pour la redistribution des fonds dans l’affaire AXA. Idem pour Hilda Tchoboyan, l’autre témoin. C’est d’ailleurs au nom de leurs qualités morales qu’ils ont été choisis pour accomplir cette tâche.
Quand nous avons appris il y a 20 ans que trois avocats californiens avaient découvert un moyen de rendre justice à une partie des victimes du génocide, nous avons vraiment été transportés de joie. Avec cette découverte ils apportaient leur pierre à l’édifice commun, permettaient un début de justice et de réparation. Elle ne concernait certes qu’une infime partie des victimes, mais au plan symbolique cette action rejaillissait sur l’ensemble de notre collectif, en lui apportant une forme de réparation morale.
Elle participait aussi du processus de reconnaissance international en cours. Les Etats-Unis n’ayant pas à l’époque encore reconnu le génocide arménien (ce qu’ils ont fait en 2021).
Aussi avons-nous accueilli comme des héros les avocats lorsqu’ils sont venus à Paris en 2007, avec des donations importantes pour des institutions arméniennes. Conformément au cahier des charges exigé, les associations arméniennes de France avaient été invitées à présenter des dossiers sur des projets pour obtenir des subventions. L’association des amis de NAM a elle-même présenté un dossier, qui a été retenu, et a obtenu 50 000 euros de subvention à l’époque. D’autres ont été recalées. Je n’avais donc aucune raison d’en vouloir à ces avocats, que nous avons invités en France, que nous avons fait applaudir, auxquels nous avons tressé des lauriers.
Le moment des premières désillusions est arrivé lorsque nous avons appris par la presse que des dissensions étaient apparues en leur sein, assortis d’accusations réciproques de malversations et de détournements de fonds. Nous sommes tombés de haut. Parallèlement à ces faits, le comité de surveillance nous avertissait des anomalies et des fraudes apparues dans la gestion de la distribution des fonds.
Ses membres ont fait une conférence de presse. Ils nous ont plusieurs fois sollicités pour relater cette affaire. Nous avons consacré deux ou trois articles à leurs doléances. On en était un peu mortifié de ne pouvoir faire mieux.
Nous sommes hélas une petite rédaction, et nous n’avons pas les moyens de mener des enquêtes sérieuses sur un tel sujet, et encore moins aux USA.
Aussi quand le LA Time a sorti cette longue enquête, il nous a semblé relever de notre devoir d’informer nos lecteurs en en faisant état. D’autant que la presse américaine est en pointe en matière d’articles d’investigation, et que cet article a été écrit par deux lauréats du prix Pulitzer en 2019, la plus haute distinction de la profession. Il présentait donc toutes les garanties de sérieux.
Nous avons donc relaté l’existence de ce long article de 58 pages, que nous avons résumé en 4 pages, de la manière la plus didactique possible, car l’affaire est incroyablement complexe. Et je peux vous dire que notre journaliste a peiné pour éclaircir le dossier et le rendre compréhensible.
Je n’ai quant à moi rien à reprocher quant à la matière dont cette journaliste a traité le sujet, pour le rendre accessible à nos lecteurs. On peut toujours mieux faire, on ne prétend pas à la perfection. Mais du moins l’essentiel était là : alerter nos lecteurs sur les scandales afférents à la gestion des primes d’assurance vie des rescapés du génocide, et surtout à l’enrichissement indécent auquel cette noble cause avait donné lieu.
A été notamment mis en exergue les honoraires somptueux des trois avocats, qui se sont royalement servis sur l’argent des victimes, 7 millions de dollars pour eux trois. Sans compter les sommes qui ont été détournées par certains, d’une manière prouvée, et peut être celles dont hélas aucune enquête aux Etats-Unis n’a pu à ce jour déterminer la destination finale.
La partie adverse prétend que nous avons grossi le trait, en reprenant ci et là quelques phrases de notre article. Mais j’invite vraiment les juges et tout le monde à lire l’article du Los Angeles Time, qui donne toute la dimension à l’affaire, dans sa complexité. Il apparait en effet à sa lecture, qu’un incroyable système de détournement de cet argent à été mis en place, qui n’est pas sans rappeler les circuits de blanchiment, avec leurs mille-feuilles de sociétés-écrans, ici remplacés par une série de faux patronymes, personnes inexistantes, etc. On sort effectivement choqué et meurtri de sa lecture. Et les quatre malheureuses pages consacrées à ce sujet brulant n’en sont que la pâle copie. Car le diable et toute la dimension de ces détournements se cachent dans les détails. D’ailleurs le State Bar of California a publiquement remercié le Los Angeles Time pour « son excellent reporting ».
Nous avons tout repris de l’article du Los Angeles times, y compris les photos. Le titre est générique. Oui il s’agit bien d’une escroquerie aux assurances. Et oui on peut tirer la conclusion de cet article que ceux qui se sont enrichis dans cette terrible affaire apparaissent bel et bien comme « les pilleurs de tombes modernes ». A fortiori quand ils se sont enrichis au détriment des victimes. Nous avons parlé d’avocats véreux. Certains d’entre eux n’ont-il pas été condamnés par la justice ?
Nous n’avons jamais accusé nommément ni dans le titre ni dans le corps de l’article Geragos d’être un avocat véreux, même s’il est très controversé aujourd’hui aux Etats Unis. Il est cependant troublant et significatif qu’il soit le seul à avoir porté plainte contre nous.
Quoi qu’il en soit, il invoque son honneur et prétend que cet article l’a rendu persona non grata dans le monde arménien. Je crois plutôt que c’est l’affaire en elle-même qui a porté atteinte à son image. C’est vraiment prêter beaucoup à NAM qui a un tirage modeste, en particulier à l’échelle des Etats-Unin, que de lui attribuer une telle influence outre atlantique. Quant à notre version sur le web, elle est réservée aux abonnés payants. Nonobstant le fait que tout cela est rédigé en français. Donc peu accessible aux Californiens.
Maitre Geragos prétend que l’on a attenté à son honneur.
En tout cas depuis que sa plainte, une énorme épée de Damoclès pèse sur la vie du journal, qui n’échappe pas à la crise financière qui frappe toute la presse. Cette affaire est extrêmement chronophage et me faire perde le temps précieux que je consacre à la défense da la cause arménienne, dont celle des otages arméniens prévenus en Azerbaïdjan.
Comme s’il n’avait pas gagné suffisamment d’argent avec l’affaire AXA, il tente aujourd’hui de s’enrichir davantage encore à nos dépens.
Il invoque son honneur. Mais à travers ce scandale, ce sont aussi l’honneur de notre communauté et la probité de notre combat qui se trouve entaché. Nous n’avons pas spécialement ciblé Geragos. Il apparait toutefois comme étant le leader de ces procédures. Et selon la formule « responsable mais non coupable », à ce stade, il est normal qu’il réponde de toutes les anomalies qui ont eu lieu, même s’il n’est pas condamné. De même que l’on me demande de répondre de ce qui est publié dans NAM, même si je n’ai pas rédigé l’article incriminé, ni écrit l’éditing, ni fait la mise en page, ni pris les photos, etc.
Oui nous sommes profondément indignés par cette gabegie, par ces scandales, par ces enrichissements disproportionnés, par cet argent qui a disparu, et par-dessus le marché par le profit financier et morale que les acteurs de cette entreprise en ont tiré. Nous sommes meurtris par ceux à qui on a fait miroiter des réparations et qui n’ont rien reçu. Je pense à tous les bénévoles, les militants, aux jeunes qui ont donné leur vie pour l’Arménie par opposition aux protagonistes de cette malheureuse affaire qui font flotter comme un parfum de scandale, autour d’une juste cause. Est-ce qu’on a le droit de le dire ? Est-ce qu’on a le droit de s’en indigner ? De le dénoncer ? La cause arménienne, on la sert, on ne s’en sert pas. »
L’accusation représentée par Maître Vanessa Boussardo, ancienne Bâtonnière du Barreau de Paris et Maître Marie Cornanguer se noie un peu dans les explications avant de poser des questions, ce qui lui vaut, à plusieurs reprises une remarque de la présidente – « On est un peu perdu », constate-t-elle – pointe finalement du doigt le fait que NAM n’a pas refait l’enquête. Elle reproche aussi au directeur de la rédaction sur un ton acrimonieux qui sera sa caractéristique tout au long de cette journée le choix des titres et des photos. Elle lui fait grief également de ne pas avoir demander un commentaire à l’un des 3 avocats, avant de publier l’article, ce qui est d’usage courant en matière de presse (sauf quand on adapte un texte, NDLR).
Droit dans ses bottes, Ara Toranian affirme que même s’il n’est pas l’auteur de cette adaptation, il « assume ». De plus, fait-il remarquer après une question du procureur, à aucun moment Geragos a demandé un droit de réponse à cet article. « Si c’était le cas, évidemment nous l’aurions publié », dit-il. Et de conclure après les questions de Maître Malka que la communauté arménienne éprouve « un sentiment de honte face à ce procès entre Arméniens. Cette cause est magnifique, mais désormais entâchée par des scandales qui nous portent préjudice. »
Premier témoin de moralité, Hilda Tchoboian a expliqué avoir immédiatement accepté de siéger au conseil de surveillance chargé de contrôler les décisions du bureau de Los Angeles sur les versements d’Axa aux ayants-droits et aux associations caritatives arméniennes, ainsi que de lui donner quittus des paiements des frais d’avocats. « Le problème s’est compliqué lorsqu’on nous a envoyé des dossiers tangents de demandes d’indemnisation. Chacun des trois membres du conseil de surveillance a proposé mille dossiers. Ils ont été refusés par Los Angeles, on nous a dit que c’était trop et nous avons été mis de côté. » A aucun moment, elle n’a eu accès à la liste des bénéficiaires. « Une fois l’argent distribué, on nous a demandé de valider des comptes que nous n’avions jamais vus. Nous avons réclamé des justificatifs et des détails que nous n’avons jamais reçus. » Les membres du conseil de surveillance ont proposé de se rendre à LA pour examiner les comptes, on leur a alors répondu que Mark Geragos n’aurait pas le temps de les recevoir. Ils sont allés finalement, à leur frais, rencontrer la juge Snyder chargée, de son côté, de surveiller la procédure. « Elle a ordonné que l’on nous envoie les documents comptables. Il manquait des pièces. Il y avait des chèques qui n’avaient jamais été touchés. » En 2014, les Français ont voulu prévenir la presse communautaire. Mais à un an du centenaire du génocide, cette affaire au parfum de scandale tombait au plus mal. C’est bien après qu’elle a remis un livre blanc aux médias arméniens et des documents pour les alerter sur la situation.
Deuxième témoin de moralité, Sam Shenorokian qui faisait également partie du conseil de surveillance, ne dit pas autre chose. « Longtemps, nous avons été convaincus que tout allait bien, déclare-t-il. On les a même encouragés. Les avocats nous présentaient leurs frais courants que nous validions. C’est eux qui avaient l’argent. » Mais après que le bureau de Los Angeles ait refusé les dossiers que les Français estimaient indiscutables, ils n’ont plus eu de nouvelles pendant six mois. « On pensait qu’ils allaient nous demander de valider leur liste, mais non. Rien. Durant ces six mois de silence, les avocats avaient fait leur propre tri et envoyé l’argent. On était très étonné. Nous avons refusé de signer leurs comptes car nous ne les avions jamais vus. » Et il retrace lui aussi toutes les démarches entreprises pour tenter d’avoir accès aux comptes. En vain donc.
La partie civile prend la parole. Les questions mettent du temps à venir, sont embrouillées au point que Sam avoue ne pas comprendre ce qu’on lui demande. L’avocate, elle, l’interroge avec insistance pour savoir si il est l’auteur de l’article paru dans NAM, le cuisine sur ses liens avec le CCAF et Ara Toranian et lui demande pourquoi il a cru bon de saisir le barreau de Los Angeles, le procureur de Californie et même le FBI de ce détournement de fonds. Une fois encore la partie civile fait preuve d’une telle agressivité que la présidente lui rappelle que le témoin n’est pas l’accusé. « Tout ce que j’ai fait c’est par souci de justice et façon totalement désintéressée », conclut Sam Shenorokian, surpris d’être autant brutalisé pour avoir simplement rempli sa mission avec honnêteté.
Puis, il est entré en scène. Sûr de lui. Mark Geragos est venu à la barre, aidé d’une interprète un peu à bout de force après plus de quatre heures de traduction simultanée. Le ténor du barreau californien nous rappelle qu’il est tard : à L.A., les procès ne dépassent pas 16h30. Pourquoi cette remarque ? Est-il fatigué ou veut-il d’entrée de jeu nous faire comprendre qu’outre-Atlantique les règles ne sont pas les mêmes ? Et qu’il ignore celles qui ont pratiquées ici. Ainsi, nous expliquera-t-il plus tard, il a laissé le soin à ses avocats – qui ? – de gérer l’affaire avec NAM. Qui qu’ils soient, ces derniers n’ont en tout cas jamais jugé bon de contacter le journal. Geragos a tenu également à préciser qu’il se sentait proche de la France, et que chez eux on était avocat de père en fille. Le dossier des assurances « est le combat dont je suis le plus fier », a-t-il déclaré, précisant que ses quatre grands-parents étaient des rescapés du génocide. Puis, point par point, il est revenu sur le fond de l’article adapté par les NAM. Non, finalement, il n’a pas été créé en France une fondation caritative, elle a été jugée « trop chère à monter » selon le cabinet d’avocats américains avec lequel il travaillait alors. La juge a autorisé que l’argent soit versé directement aux ayant-droits et aux associations. Oui, c’est lui qui a découvert que Vartkes Yeghiayan « se servait de l’argent pour payer l’université de sa fille, les dépenses de sa femme et ses achats à la bourse. » Tout au long de son témoignage, il va continuer à charger Yeghiayan qui de toute façon ne peut plus se défendre : il est mort. Quant au quatrième avocat, Boyadjian, qui a détourné des fonds, ce n’est pas lui qui l’a nommé. Geragos nous affirme aussi que « chaque dollar obtenu dans le cadre de cette affaire a été donné à une organisation qui travaille pour les Arméniens ». Peut-être. Mais aucune preuve n’a pu être apportée. Enfin, accuse-t-il, « l’idée que l’article des NAM soit un résumé de celui du Los Angeles Time est outrageante. Elle efface tout le travail que j’ai fait. » L’avocate de la Défense revient à plusieurs reprises sur les émoluments touchés par lui et les deux autres avocats qui ont largement dépassé ce qui était convenu dans l’accord avec AXA. Elle lui demande aussi si avec le million de dollars qu’il a touché, il n’aurait pas pu être un peu plus vigilant sur la répartition des sommes et l’argent qui s’est volatilisé. Réponse de l’intéresse : un million pour des frais d’avocat aux Etats-Unis, ce n’est rien.
Il se fait tard. La présidente regarde la pendule face à elle et prévient : pas plus de quarante minutes pour chacune des parties pour les plaidoiries. La parole à l’accusation. La première avocate a choisi le style théâtral. Des effets de voix sans effets de manches pour dénoncer un article qu’elle considère fait de « contre-vérités, de mensonges, d’amalgames ». « Ce qui motive la venue de Geragos à Paris aujourd’hui, ce n’est pas d’écraser les NAM mais laver son honneur ! ( …) Rien ne permettait de le qualifier de pilleur de tombes ». Sa consoeur enchaîne toute aussi passionnée. Ce travail est « malhonnête », c’est de la diffamation et – comble de l’absurde ! – il serait le produit d’un règlement de compte. Le fruit d’un complot dont on ne comprend toujours pas les tenants et aboutissants.
La défense, elle, est restée factuelle. Les chiffres sont têtus et ils ne mentent pas. Elle en cite deux : 10 838 dollars reçu en moyenne par ayant-droit ; 4 550 500 dollars de frais d’avocats. Puis, elle revient sur la jurisprudence concernant la diffamation dans le droit de la presse français et montre que cette qualification ne s’applique pas ici. « On peut donner une opinion sans que cela soit une diffamation », rappelle-t-elle. Elle demande la relaxe et 10 000 euros de frais.
Verdict le 25 novembre à 13h30.
