Nota : Faute de temps et pour être au plus proche de l’actualité, vous trouverez ci-dessous la Résolution de la Commission américaine dans une traduction électronique /

Résolution numéro 252 appels U. S. de Barack Obama qualifié les événements de 1915 en Turquie ottomane comme un génocide. Présentant le texte intégral de la résolution sur le génocide arménien, adoptée par le Comité des relations étrangères de la Chambre des représentants. Demandant au président de veiller à ce que la politique étrangère américaine, ce qui reflète une compréhension adéquate et la sensibilisation aux questions liées aux droits de l’homme, le nettoyage ethnique et le génocide, tels que consacrés par les États-Unis les documents relatifs au génocide arménien, et à d’autres fins,

Chambre des représentants, déclare comme suit :

1. Le génocide arménien a été planifié et exécuté par l’Empire ottoman de 1915 à 1923, entraînant l’expulsion de près de 2.000.000 Arméniens, dont 1.500.000 hommes, femmes et enfants ont été tués, et 500.000 survivants ont été expulsés de leurs foyers, et donc a été interrompu plus de 2500 ans de présence des Arméniens dans leur patrie historique.

2. Mai 24, les puissances alliées - Bretagne, France et Russie - ont publié une déclaration conjointe, qui a d’abord été clairement énoncées par la poursuite d’un autre gouvernement avec un « crime contre l’humanité ».

3. Cette déclaration conjointe a déclaré : « Compte tenu de ces nouveaux crimes de la Turquie contre l’humanité, les gouvernements alliés à déclarer publiquement l’Empire ottoman, que la responsabilité personnelle de ces crimes seront pris en charge par tous les membres des ports du gouvernement, ainsi que les artistes qui ont participé à ces massacres."

4. L’après-guerre, le gouvernement turc a accusé les dirigeants de l’organisation et l’exécution du « génocide arménien, dans" les massacres et la destruction des Arméniens ".

5. Dans une série de fonctionnaires des tribunaux militaires du régime jeune-turc a été accusé d’organiser et exécuter des massacres parmi la population arménienne.

6. Les principaux organisateurs du génocide arménien : la ministre de la guerre Enver, ministre de l’Intérieur Talaat, ministre de la Marine Jamal - ont été condamnés pour ce crime à la mort, mais les tribunaux peines n’ont pas été appliquées.

7. Le génocide arménien et ces lacunes juridiques internes avec irréfutables clairement documentés dans les archives de l’Autriche, la France, l’Allemagne, la Grande-Bretagne, la Russie, les États-Unis, le Vatican et de nombreux autres pays, et cela est amplement prouvé sont une seule et les mêmes faits, les mêmes événements et mêmes conséquences.

8. Administration de la National Archives and Records des États-Unis a une documentation exhaustive et détaillée sur le génocide arménien, en particulier dans la possession de documents 59 U. S. Department of State, les articles 867.00 et 867.40, et ces documents sont ouverts et accessibles aux organisations intéressées et au public.

9. Dans les archives nationales de la Turquie devrait également contenir des documents relatifs à la mise en accusation, procès et condamnation, prononcée par les autorités de l’Empire ottoman, responsables du génocide arménien.

10. L’honorable Henry Morgenthau, ambassadeur des Etats-Unis à l’Empire ottoman de 1913 à 1916, a organisé et dirigé des manifestations par les dirigeants de nombreux pays, dont des alliés de la Turquie, menée contre le génocide arménien.

11. Ambassadeur Morgenthau décrits en détail dans les documents pour le U. S. politique du Département d’Etat du gouvernement jeune-turc comme une « campagne d’extermination de la race, après avoir reçu du secrétaire d’Etat Robert Lansing’s statement :" Le département d’Etat approuve votre travail ... pour arrêter la persécution des Arméniens ".

12. Résolution 12, en date du 9 Février, 1916 Le Sénat américain a décidé que la requête « honorable, le Président des États-Unis de nommer un jour où nos citoyens puissent exprimer leur sympathie, faire de l’argent pour aider les Arméniens, qui souffrent actuellement" la famine, maladies et des souffrances indicibles ».

13. Le Président Wilson a permis de créer l’organisation connue sous le nom d’aide au Moyen-Orient, fondée sur l’acte législatif du Congrès, qui dans la période 1915 à 1930 l’aide fournie pour un montant de 116.000.000 dollars pour les survivants du génocide, dont 132.000 orphelins qui sont devenus des enfants recueillis dans les foyers américains .

14. Dans la résolution 359 du 11 Mai 1920, le Sénat américain, en particulier, a noté : "Le témoignage lors d’audiences tenues par le sous-comité de la commission des affaires étrangères du Sénat, de démontrer clairement la véracité des allégations de massacres et autres atrocités subies par le peuple arménien" .

15. La résolution approuve le rapport du Sénat de la Mission militaire américaine à l’Arménie dirigée par le général James Harbordom, qui a déclaré : « La destruction, la violence, la torture et la mort ont laissé leurs certificats permanents dans des centaines de belles vallées arméniennes, et un voyageur, en marchant dans ces endroits peut rarement éviter les éléments de preuve le crime le plus odieux de tous les temps.

16. Libérer l’Holocauste et d’envoyer ses troupes pour attaquer la Pologne, Adolf Hitler a rejeté les objections, en disant : « Qui, après tout parle aujourd’hui de l’extermination des Arméniens ?"

17. Raphael Lemkin, qui inventa le terme « génocide » en 1944 et qui fut l’un des premiers initiateurs de la Convention internationale pour la prévention du crime de génocide et la répression », en référence à un crime contre les Arméniens comme un exemple la définition du génocide dans le XX siècle.

18. Raphael Lemkin, a donné la définition suivante du crime de génocide : « la destruction systématique de l’ensemble du groupe national, racial ou religieux. Effets du type de ce que Hitler a fait aux Juifs et les Turcs avec les Arméniens.

19. La première résolution sur le génocide, 96 (1), adoptée par l’ONU sur la proposition Lemkin Décembre 11, 1946, et le très Convention internationale sur le génocide reconnu le génocide arménien comme un exemple d’un crime, que l’ONU cherche à prévenir.

20. En 1948, la Commission des Nations unies sur les crimes de guerre visés au génocide arménien comme "exactement les mesures qui s’imposent ... par exemple, qui est proposé pour caractériser le terme moderne de« crime contre l’humanité "comme un précédent pour le Tribunal de Nuremberg."

21. La Commission a noté que « les dispositions de l’article 230 du Traité de Sèvres de 1915 proposée explicitement le cahier des charges, conformément à la note des Alliés de 1915 ... les crimes commis en Turquie contre les citoyens turcs des nations arménienne et grecque. Ces articles sont donc un précédent article 6c et 5c des tribunaux de Nuremberg et de Tokyo, et sont un exemple de la catégorie de « crime contre l’humanité », telle qu’elle est comprise dans ces instruments juridiques.

22. La Commission des Nations unies sur les droits de l’homme a adopté en 1985 un rapport intitulé "Étude sur la prévention du génocide et des peines », qui notait que « les atrocités nazies, malheureusement, n’ont pas été le seul génocide du siècle XX. Comme l’exemple de la définition est ... sur les massacres d’Arméniens dans l’Empire ottoman en 1915-1916 gg.

23. Le rapport a également noté que, selon des responsables et des témoins oculaires indépendants, au moins un million et peut-être beaucoup plus de la population arménienne a été tué ou porté à la mort si izgnanii.Eto documentées dans les archives des États-Unis, l’Allemagne et la Grande-Bretagne ainsi que des diplomates, qui étaient à l’époque de l’Empire ottoman, y compris des diplomates d’Allemagne. "

24. La tragédie du génocide arménien reconnu par les pays et organisations internationales suivants : Argentine, Belgique, Canada, le Conseil de l’Europe, Chypre, le Parlement européen, la France, la Grande-Bretagne, Grèce, Liban, Russie, ONU, Etats-Unis, Uruguay.

25. Conseil des États-Unis Holocaust Memorial Museum, en tant qu’organisme fédéral indépendant, 30 avril 1981 à l’unanimité a décidé d’inclure du matériel sur le génocide arménien dans les musées et mis en œuvre.

26. Le président Reagan dans une déclaration sous le numéro 4838 daté du 22 avril 1981 a noté, entre autres : « les leçons de l’Holocauste ne doit jamais être oublié - si le génocide arménien, effectuée plus tôt, ou le génocide des Cambodgiens et de nombreuses autres persécutions de différents peuples."

27. Le président Bush en 1988, prenant la parole sur le génocide arménien, a déclaré : « Nous devons consciemment et honnêtement admettre toutes les génocides du passé - terribles tragédies qui ont émaillé le XXe siècle et continue de nous hanter. Nous devons non seulement rendent hommage au courage des victimes et des rescapés du génocide, mais nous devons nous rappeler que la civilisation ne peut être un cadeau ... Nous, le peuple doit être vigilant contre ce crime le plus odieux contre l’humanité ».

28. Le président Bush en 1988, a déclaré : "Les Etats-Unis doivent reconnaître le génocide arménien dans les dernières années de l’Empire ottoman, fondé sur les témoignages des survivants, des chercheurs et de nos propres représentants dans ces jours, si nous voulons être sûrs que de telles horreurs ne se reproduisent jamais."

29. Le président Clinton le 13 août 1992, a déclaré : « Le génocide de 1915, les années de dictature communiste, le tremblement de terre dévastateur de 1988 a causé d’énormes souffrances des Arméniens de ce siècle."

30. Considérant la déclaration déformée de la U. S. State Department de 1982 (plus tard annulée par le Département d’État) que les faits du génocide arménien mai être ambiguë, la Cour d’appel dans le District de Columbia après une analyse des documents sur la politique étrangère américaine, a décidé en 1993 que les allégations de l’incertitude, les Etats-Unis du génocide arménien "en contradiction avec la politique à long terme des États-Unis, et ont finalement été abolis.

31. Malgré une reconnaissance internationale et la réaffirmation du génocide arménien, l’échec des autorités locales et les organisations internationales à punir les responsables du génocide arménien a été la raison que des génocides tels cas se produisent encore et mai se produire dans l’avenir. Pendant ce temps, les réponses juridiques appropriées et collective, pour imposer à leurs auteurs pour responsables de leurs actes et ils ont besoin de l’exécution du verdict, pourrait sauver l’humanité de telles souffrances.

32. Dans la lettre de louables de l’ambassadeur Stuart Ayzensh-tadta, alors vice-ministre de l’Economie, des affaires commerciales et agricoles, a appelé à l’administration, de concert avec la Turquie à soulever la question de l’indemnisation pour les biens des Arméniens, qui se trouvait dans le génocide dans la banque de l’empire ottoman.

33. Il est important pour le président pour assurer la tenue des États-Unis une politique étrangère qui reflète une compréhension adéquate et la sensibilisation aux questions liées aux droits de l’homme, le nettoyage ethnique et le génocide, tels que consacrés par les États-Unis les documents relatifs au génocide arménien, ainsi que les conséquences de l’absence d’exécution Mise en œuvre du verdict du tribunal turc sur les fonctionnaires responsables du crime de génocide.

Chambre des représentants

1) demande au Président de veiller à ce que la politique étrangère américaine, ce qui reflète une compréhension adéquate et la sensibilisation aux questions liées aux droits de l’homme, le nettoyage ethnique et le génocide, tels que consacrés par les États-Unis les documents relatifs au génocide arménien, ainsi que les conséquences de l’absence de contrainte à effectuer des verdict tribunal turc sur les fonctionnaires responsables du crime de génocide.

2) invite le Président dans son discours annuel pour commémorer la mémoire du génocide arménien le 24 avril afin de caractériser la destruction systématique et délibérée de 1.500.000 Arméniens comme un génocide et de rappeler une histoire extraordinaire de l’opposition des Etats-Unis pour le génocide arménien.